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Journal n°8428
du 5 avril 2019
Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019.
MEMBRES DES COMMISSIONS ET COMITES
5 - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET DES SUPPLEANTS AU SEIN DU CONGRES DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX DU CONSEIL DE L'EUROPE
6 - VOTE SUR LA DECLARATION ... MEMBRES DES COMMISSIONS ET COMITES
5 - DESIGNATION DES MEMBRES TITULAIRES ET DES SUPPLEANTS AU SEIN DU CONGRES DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX DU CONSEIL DE L'EUROPE
6 - VOTE SUR LA DECLARATION ... Convocation du Conseil Communal – Session extraordinaire – Séance Publique du 16 avril 2019. ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 23 septembre 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances Publiques des 27 et 28 septembre 2022.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire se réunira en ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances Publiques des 27 et 28 septembre 2022. ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL EN SESSION ORDINAIRE -
Séances publiques les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001
2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ... 2001, se réunira en séances publiques, à la Mairie, les mardi 25 et mercredi 26 septembre 2001, à 17 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 26 septembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 mai 2023.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 mai 2023. ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 14 avril 2015
des Commissions et Comités.
4. Désignation des Membres titulaires et des Membres suppléants au sein du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe.
5. Vote sur la déclaration de ... des Commissions et Comités.
4. Désignation des Membres titulaires et des Membres suppléants au sein du Congrès des Pouvoirs Locaux et Régionaux du Conseil de l’Europe.
5. Vote sur la déclaration de ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du lundi 25 janvier 2016
réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1.Demande d’autorisation déposée par la S ... réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 25 janvier 2016 à 18 heures.
L’ordre du jour de cette session comprendra l’examen des affaires suivantes :
1.Demande d’autorisation déposée par la S ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique du vendredi 28 juin 2002.
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ...
Journal n°8505
du 25 septembre 2020
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 28 ... Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 29 septembre 2020. ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séances publiques des 16, 18 et 22 juin 2015
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7744
du 24 février 2006
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire -
Séance publique du lundi 27 février 2006.
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du jeudi 21 novembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°7386
du 16 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mercredi 21 avril 1999
'examen de l'affaire suivante :
I
Dénomination de l'esplanade principale et du jardin des Terrasses de Fontvieille, à l'occasion de la célébration du Jubilé de S.A.S. le Prince Souverain et du 50ème ... 'examen de l'affaire suivante :
I
Dénomination de l'esplanade principale et du jardin des Terrasses de Fontvieille, à l'occasion de la célébration du Jubilé de S.A.S. le Prince Souverain et du 50ème ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 21 janvier 2015
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ... Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...